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22 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39744 - DUMONT ( Militaire )

Localisation : Juilley / Année : 1881
Type d'acte : Insciption d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat d'inscription d'hypothèque, par le Conservateur des Hypothèques d'Avranches. Au profit d'Henry DUMONT, militaire au huitième régiment de dragon en garnison à Paris, et résidant à Juillet. Autres noms cités : Marie Louise; Amée; Louis; François; Joséphine BRAULT; Louis BRAULT, journalier, demeurant à Pontorson, avec Marie DUMONT, leur tuteur légal; Marie Anne Julienne; Jeanne GEORGET, veuve en 2ème noces de François Victor DUMONT, cultivateur, demeurant La Croix-Avranchin. Contre, François PIQUEREL, cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre et tampon de la Conservation des Hypothèques d'Avranches.

39737 - DUMONT ( Militaire )

Localisation : Juilley / Année : 1880
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat du conservateur des hypothèques de l'arrondissement d'Avranches. Pour une inscription prise en son bureau. Au profit d'Henri DUMONT, militaire au huitième régiment de Dragon, en garnison à Paris. Contre, Aimable BRAULT, cultivatrice, demeurant La Croix-Avranchin. Et aussi, Julien BRAULT, cordonnier, demeurant Saint-James, s'étant porté garant. Autres noms cités : Marie Louise; Aimée; Louis; François et Joséphine BRAULT. Ces cinq enfants issue du mariage de Louis BRAULT, journalier, demeurant à Pontarson, avec Marie DUMONT. Anne Julienne Jeanne Georget, veuve en 2ème noces de Frtançois Victor DUMONT, cultivatrice, demeurant à La Croix-Avranchin. Tampon du timbre et de la Conservation d'Hypothèque à Avranches.

39726 - SEMERY ( Cultivateur )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1880
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription (formulaire imprimé) de la Conservation des hypothèques d'Avranches. Pour Amand SEMERY, et Rose GORON, cultivateurs, demeurant à la Croix-Avranchin. Timbre de 50 cts "de Dimension", collé.

39662 - DESGRANGES ( Horloger )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Emmanuel DESGRANGES, horloger et débitant de boisons, époux de Yphigénie GÉRARD, demeurant en la commune et au bourg de La Croix-Avranchin. Au profit de Léonie BOULÉ, modiste demeurant à Saint-James. Joint au document, une obligation (subrogation au profit de Melle BOULÉ). Autre nom cité: Benjamin MONTÉCOT, marchant horlogerdemeurant Sourdeval. Lequel ayant comme mandataire Gilles LEMOINE, rentier demeurant à Saint-James. Document reliés par couture, avec l'entête imprimée de l'étude de Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Certificat du Conservateur des hypothèques, épinglé au dossier. Tampon du timbre. Voir doc. n°39660, 39673.

40605 - LEGROS ( domestique )

Localisation : Surville / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean GORÉ, demeurant à La-Croix-Avranchin, lieu des Landes, avec son épouse Adélaïde BEAUFILS, au profit de François LEGROS, domestique demeurant à Surville près de Pont-L'Évêque. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: ALLEAUME; GUILLOT; PIVERT; SOYER; GÉRARD; JOUANNE; LOUICH;PATRIS; THIERRY; MILLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire GEFFROY.

40710 - AMELINE ( Propriétaire-cultivatrice )

Localisation : Saint-James / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Modeste AMELINE, propriétaire-cultivatrice, demeurant à la Troisette commune de Saint-James, au profit de Marie-Nicole, cultivatrice demeurant au lieu des Bois, commune de la Croix-Avranchin, et veuve de Jean GAUTIER. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: JÉGOUIE; LEDUC; THIERRY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

38650 - GUITON ( Propriétaire )

Localisation : Montanel / Année : 1873
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copie d'inscription avec mention de subrogation. Au profit du Comte de GUITON, propriétaire, demeurant en la commune de Montanel. Contre Pierre Jean Baptiste DESGRANGES, propriétaire cultivateur, demeurant au bourg de la Croix-Avranchin, veuf de Henriette COLLIN. Tampon du timbre. Autre nom cité, Me GEFFROY, notaire à Saint-James.

38808 - DESGRANGES ( )

Localisation : Saint-James / Année : 1872
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suite à un jugement du tribunal civil d'Avranches Emmanuel DESGRANGES, a été condamné à payer deux mille trois cents soixante dix francs, à Melle DESGRANGES. Une transaction est proposée, concernant cette dette à Françoise DESGRANGES, ménagère, demeurant Saint-James. Autres noms cités, Pierre GÉRARD, propriétaire-cultivateur, demeurant au lieudit de la Blanchetière, en la commune de Saint-James. Lequel représente Emmanuel DESGRANGES, son gendre, horloger-débitant, demeurant au bourg de la Croix-Avranchin. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Joint au document trois pièces épinglées.

39673 - DESGRANGES ( Horloger et aubergiste )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, Emmanel DESGRANGES, horloger et aubergiste, demeurant à La Croix-Avranchin. Au profit de François LEGROS, manoeuvre, demeurant à Surville, près de Pont Levêque (Calvados). Mention de l'inscription d'hypothèque légale. 2criture en marge, signifiant le remboursement de la somme empruntée. Document relié par couture. Couverture à l'entête de l'Étude de Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre. Voir doc. n°39662.

39697 - GAZENGEL ( Propriétaire )

Localisation : Saint-James / Année : 1872
Type d'acte : Transports d'obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation et subrogation. Transport (1872,) par Louis GAZENGEL, propriétaire, ancien boulanger, demeurant Saint-James. À François LECONTE, domestique, demeurant au lieudit du Mée Martin, en la commune de Juilley. 1°) Il s'agit d'une obligation pour prêt, en date du 17 octobre 1864. Laquelle était faite par Marie Jeanne FARDIN, cultivatrice, demeurant commune de La Croix-Avranchin, veuve en premières noces de François LEFEUVRE-LAVOIE, et épouse en secondes noces de François Étienne DUMONT. Prêt accordé par sa créancière, Virginie BESNARD, veuve de Victor GUIRANDEL, cultivateur, demeurant Saint-Aubin de Terregate. 2°) Premier transport par subrogation, en date du 9 octobre 1868. Par, Virginie BESNARD, veuve GUÉRANDEL, cultivatrice, demeurant commune de Saint-Aubin de Terregate. À Louis GARENGEL, aubergiste et boulanger, demeurant à Saint-James (Joint un certificat de subrogation). Documents reliés par couture. Actes dressés par Me GEFFROY, notaire à Saint James. Tampon encre du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre.

39706 - BONNIARD ( Laboureur )

Localisation : Mairenne / Année : 1872
Type d'acte : Reconnaissances de dettes - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissances de dettes, et quittance de droits de succession. Attestation (1864, 1872, 1873), de Pierre BONNARD (ou BONNARD), laboureur, demeurant à Villiers. Autres noms cités : François GABENGEL, laboureur, demeurant à La Croix-Avranchin; Jean et François BONNIARD, frères; François LOUGOIS, beau-frère de BONNIARD, demeurant Saint-James; La mineure BERNIER; Paul DELAUNAY, de Saint-James. La quittance des droits de succession, est un formulaire imprimé par la direction général de l'enregistrement des domaines et du timbre, du département de la Manche. Laquelle concerne les droits de succession de BONNIARD. Timbre de 10 cts, collé sur la reconnaissance de dette, en date du 19 décembre 1864. Note de Me SIMON sur l'affaire BONNIARD, ceci concernant une vente faite par les héritiers. Tampon de l'enregistrement. Signatures lisibles de : BONNARD; Jean BONNIARD; Pierre BONNIARD; Paul DELAUNAY. Voir doc. 39658, 39708, 39732.

39732 - BONNIARD ( Laboureur )

Localisation : Villiers-le-Pré / Année : 1872
Type d'acte : Reconnaissances de dettes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissances de dettes. Par, Pierre BONNIARD, laboureur, demeurant en la commune de Villiers, époux de Julienne FALLIGOT. Pour les créanciers : 1°) François GAZENGEL, laboureur, demeurant en la comune de la Croix-Avranchin. 2°) Jean BONNIARD, frère de l'emprunteur, demeurant à Saint-Ouen. sIGNATURES LISIBLES : BONNIARD; FALLIGOT. Tampons de l'enregistrement et du timbre. Voir doc; n°39658, 39706, 39708.

41140 - DESGRANGES ( propriétaire et horloger )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Marie DESGRANGES, propriétaire et horloger demeurant au bourg de la Croix-Avranchin, veuve de Mortense-Marie GAUTIER. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Sainte-James. Autres noms cités: GÉRARD; GUÉRIN; LEGROS; LOUICHE; GLAIE; CHEVALIER; LAUVRIÈRE DE VILLIERS; HUBERT; ROYER; THIERRY; LEDUC; JÉGOUIE; GÉRARD. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

39664 - BRIAND ( Marchande )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par André BRÉGAINT, et son épouse Anne BRÉGAINT, cultivateurs, demeurant au village de la Croisette, commune de Montanel. Au profit de leur créancière, Pauline ENJOURBAULT, veuve de Prosper BRIAND, propriétaire et marchande, demeurant même commune. Joint au document, un reçu de quittance par Pauline ENJOURBAULT, veuve BRIAND, pour François FOUCÉ, sabotier, demeurant à Saint-James. Un timbre de quittance de 10 cts, collé sur le reçu. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Document relié par couture avec entête imprimées au nom du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39657.

39702 - DUMONT ( Cultivateur )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, François Étienne DUMONT, cultivateur demeurant à La Croix-Avranchin, époux de Marie FARDIN. Pour son créancier, Auguste LEMOINE, menuisier demeurant à Saint-Georges-de-Reintembault. Mention du reçu de quittance, écrite en diagonale du texte. Tampon de l'enregistrement à Saint-James. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre.

39670 - GAZENGEL ( Domestique )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1867
Type d'acte : Amortissement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Amortissement, par la Fabrique de l'église d'Espas. Au profit de René GAZENGEL et consorts. Noms cités: Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontorson (Manche); Jean Marie DOUBLET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Espas. Lequel agissant en qualité de trésorier de la Fabrique de la commune d'Espas; François DUVAL, cultivateur, demeurant à Saint-Ouen de la Rouérie; René GAZENGEL, domestitque, demeurant à la Croix-Avranchin; Jules GARENGEL, aubergiste, demeurant Parigny; Marie GAZENGEL, épouse de François MarieTOUCHAIS, cultivateurs. Documents reliés par coutures, entête imprimée au nom de Me Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontoise. Tampon du timbre.

40578 - HAZENGEL ( aubergiste )

Localisation : Parigny / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre situées sur le territoire de Montanel, faite par 1°) Jules HAZENGEL, aubergiste et cultivateur, demeurant à Sarigny près de Saint-Hilaire-du-Harcouët, 2°) par Paul MICOLLE, demeurant à La-Croix-Avranchin, avec son épouse Anne HAZENGEL, et 3°) par René HAZENGEL, cultivateur demeurant à La-Croix-Avranchin, au profit de Joseph BERTHELOT, propriétaire . Acte dressé par Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: PRÉTEL; GAZENGEL; CHAUVET; COUCHAIS; COUDRAY; BRÉGAINT; VALLÉE; VIDELOUP; BROYELLE; HEURTELOUP; PICHARD; LEDUC; THIERRY; PICQUEREL. Document relié par coutures mais en très mauvais état. Tampon du timbre.

27955 - Desgranges ( Cultivateur )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1863
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sever Nicolas Desgranges, fils de Jules Desgranges et de Perrine Gosselin, fait rédiger son testament en faveur de Michel Ameline, Modeste Ameline (femme de Louis Desgranges), Henriette Ameline (femme de Perre Desgranges), Marie Ameline, Julien Desgranges, François Desgranges, Jean-Michel Desgranges, Armand & François & Gilles Desgranges (fils de Henri Desgranges et Julie Letullier), Marie & Ange & Jean-Marie & Eugène & Julien Desgranges (fils de Jean-Marie Desgranges et Angélique Talbot).

38635 - DESGRANGES ( Cultivateur )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1860
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme de cinq cents francs. Par François DESGRANGES, cultivateur, demeurant à La-Croix-Avranchin, lieu de Vaucelles. Pour son créancier, Jean Marie BEAUMONT, cultivateur, demeuran à Cogles. Notation de garantie hypothècaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me geffroy, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir aussi doc. n°38634.

27947 - Dumont ( Maçon )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean-Marie Dumont, époux de Jeanne Georges, reconnait devoir 450F à Pierre Battais remboursable l'an d'après.

38634 - PLANTIS ( Cultivateur )

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1850
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance et obligation. Au profit de François PLANTIS, cultivateur, demeurant commune de La-Croix-Avranchin, au village de Vaucelles, père de François (autre) PLANTIS, fils, demeurant même lieu. Contre, François DESGRANGES, cultivateur, demeurant même commune. Autre nom cité, Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Le dossier de l'Obligation (cousu), porte le cachet (vert), collé en page deux, du notaire. Tampon du timbre. Voir aussi doc. n°38635.

40573 - DESGRANGES ( domestique )

Localisation : Le Havre / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située sur le territoire de La-Croix-Avranchin, par François DESGRANGES, domestique, demeurant au Havre, au profit de Julien-Jean DESGRANGES, bourrelier demeurant même ville. Acte dressé par Me DELIÉ, notaire à Ingouville. Autres noms cités: PIERRE; JEAN-PIERRE; NICOLLIÈRES; HUBERT; ROBERT; BENCE; ROCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et tampon à sec du notaire DELIÉ.